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1. Les Œuvres du Site web sont protégées par la Loi sur le droit d’auteur de la République de Corée. Toute reproduction, distribution, adaptation, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

 

2. Toute personne souhaitant utiliser tout ou partie des Œuvres du Site web, notamment par reproduction, distribution ou utilisation de leurs sources, doit obtenir l’autorisation préalable de la Société et respecter les conditions suivantes :

① Ne pas créer de situation susceptible de laisser croire ou de prêter à confusion qu’une organisation ou une personne sans lien avec la Société bénéficie du soutien financier, de la coopération ou de la garantie de la Société.

② Ne pas utiliser les Œuvres dans le but de porter atteinte à l’image de la Société ou de ses produits ou de les dénigrer.

③ Toute édition, modification ou adaptation des Œuvres, à l’exception de la simple correction d’erreurs, nécessite l’autorisation préalable de la Société.

④ Les Œuvres ne doivent en aucun cas être utilisées à des fins lucratives ou commerciales.

⑤ Lorsque la Société autorise l’utilisation d’une Œuvre, celle-ci ne doit pas être utilisée à des fins autres que celles expressément autorisées.

 

3. Toute personne souhaitant établir un lien vers le Site web depuis un autre site Internet doit en informer préalablement la Société.

 

4. En cas de violation de la présente Politique de protection des droits d’auteur, la Société peut engager des actions civiles ou pénales. Afin de faire cesser rapidement la reproduction ou la transmission illicite des Œuvres, la Société peut également demander à un fournisseur de services en ligne (Online Service Provider, OSP) de supprimer immédiatement les copies illicites concernées.

 

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